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Archive pour la catégorie ‘Mémoires & Bloc-Notes’

 

Voici le document présenté ce 20 mars 2018

par le Front Commun Motocycliste

au Conseil d’experts pour les tarifs de la SAAQ

FCM SAAQ février 2018 – Contributions d_assurance

…et voici le texte qui a été lu à la présentation.

Presentation SAAQ – Ass 2019-2021

 

Vous pouvez consulter le contenu du mémoire ici:

Memoire – FRONT COMMUN CSR – Projet de loi 165 – fevrier 2018

Voici pour votre information, le Mémoire présenté par l’Association Motocycliste de l’Outaouais à la Société d’Assurance Automobile du Québec (SAAQ) dans le cadre de la consultation publique sur la sécurité routière, volet Motocyclistes,  le 8 février 2017

Mémoire SAAQ-AMO

Un travail méthodique et argumenté qui fait suite au Mémoire déposé par le Front Commun Motocycliste (FCM).

Mémoire FMQ-CAPM 2017

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Vous trouverez ci-joint un compte rendu de la participation du Front Commun Motocycliste (FCM) aux audiences publiques tenues par le Conseil d’experts sur les contributions d’assurance automobile quant aux modifications réglementaires envisagées aux contributions d’assurance par la SAAQ.

Le FCM a fait sa présentation auprès du conseil d’experts le 25 octobre à Québec.

La présentation du FCM soulignait les points saillants du mémoire déposé.

Par la suite, lors des questions des membres du conseil d’experts, il y a eu place à beaucoup d’échanges afin de clarifier certains points et mettre en lumière plusieurs interrogations encore existantes provenant du milieu motocycliste.

Tous ces points sont conformes à l’entente intervenue entre la SAAQ et le FCM et rejoignent les objectifs globaux du FCM étant de favoriser une baisse maximale des contributions d’assurance pour le plus grand nombre de motocyclistes québécois.

Points discutés avec le Conseil d’experts et mémoire déposé

Communiqué du FCM sur les audiences du Conseil d’experts de la SAAQ

Mémoire déposé par le FCM au Conseil d’experts de la SAAQ

 

le_bulletin_du_capm-75Mémoire présenté dans le cadre du ‘Plan de transport 2007’ de la ville de Montréal